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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) chaine et trame/tecmoda
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IVCOX 410 EXCLUSIVE BY TECMODA / CHAINE ET TRAME
Marque expirée - Marque en non vigueur

IVCOX 410 EXCLUSIVE BY TECMODA / CHAINE ET TRAME
chaine et trame/tecmoda SAS

Numéro de dépôt :
3478495
Date de dépôt :
30/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2017
IVCOX 410 EXCLUSIVE BY TECMODA / CHAINE ET TRAME de chaine et trame/tecmoda

Présentation de la marque IVCOX 410 EXCLUSIVE BY TECMODA / CHAINE ET TRAME

Déposée le 30 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) chaine et trame/tecmoda auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IVCOX 410 EXCLUSIVE BY TECMODA / CHAINE ET TRAME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) chaine et trame/tecmoda domicilié(e) 0 les turcs,07290 ARDOIX - 07290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 408 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, chaine et trame/tecmoda domicilié(e) 0 les turcs,07290 ARDOIX - 07290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 23 24 25 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IVCOX 410 EXCLUSIVE BY TECMODA / CHAINE ET TRAME est expirée depuis le 30 janvier 2017.

chaine et trame/tecmoda a également déposé les autres marques suivantes : NUMERO 14 XIV EXCLUSIVE


chaine et trame/tecmoda SAS - 0 les turcs,07290 ARDOIX - 07290 - France - SIREN 950408831


chaine et trame/tecmoda - 0 les turcs,07290 ARDOIX - 07290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Inscription le 6 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°639896 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Patrons pour la couture ; dessins ;

Matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles.

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; foulards ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Couture ; services de broderie ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; sérigraphie ;

Services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).